Questions fréquentes sur le Label

Généralités

Le label s'adresse à tous les acteurs de l’acte de construire respectant les règles du Label CIRCOLAB® et souhaitant valoriser une démarche de réemploi sur un actif en construction ou en rénovation (lourde ou légère).

Pour le moment, le référentiel a été prévu pour certifier toutes les typologies de bâtiments (écoles, logements, bureaux, industries, etc) en se limitant à un bâtiment unique et laissant la possibilité de certifier tout ou partie du bâtiment (un ou plusieurs étages à réaménager par exemple). En revanche, le référentiel ne prévoit pas encore la labellisation de plusieurs bâtiments, campus, complexes, etc. Il ne prévoit pas non plus la labellisation des projets de démolition.

Cependant, l'association CIRCOLAB a bien conscience des différents cas de figure existants et travaille en ce sens pour intégrer un maximum de projets éligibles au référentiel qui sera mis à jour au fur et à mesure des différents retours d'expérience.

  1. Le demandeur/porteur soumet sa demande de labellisation à CIRCOLAB.
  2. Un Evaluateur accompagne le demandeur afin de constituer le dossier, récolter les preuves de conformités selon le niveau visée et participe à l'audit.
  3. Un auditeur contrôle la conformité du dossier d'évaluation transmis par l'évaluateur, rédige un rapport d'audit et le soumet à l'association CIRCOLAB.
  4. L'association CIRCOLAB est propriétaire de la marque et délivre le label après revue du rapport d'audit. Elle organise également des formations et accrédite les évaluateurs.

Le coût du label dépend de la surface de l'opération, ainsi que du choix du porteur du Label pour une labélisation :

  • sans OPTION : l'audit de labélisation est réalisé en fin de phase Réalisation, après la livraison de l'opération ; ou
  • avec OPTION : un premier audit est réalisé en fin de phase Conception, après la signature du Marché de travaux, et un deuxième audit de labélisation est réalisé en fin de phase Réalisation, après la livraison de l'opération.

L’Evaluateur CIRCOLAB® est une fonction obligatoire dans le processus de labélisation. Un Evaluateur doit donc être nécessairement missionné par le demandeur (Le cas échéant, un contrat est établi).

Sa mission est d’évaluer le projet à partir de :

  • De l’outil d’évaluation du Label CIRCOLAB®
  • De l’outil de calcul des indicateurs du Label CIRCOLAB®

Cette évaluation permet de déterminer le score atteint 

Le cas échéant l’Evaluateur transmet à l’Auditeur son rapport d’évaluation contenant :

  • Une présentation illustrée du projet.
  • Les preuves de conformité au référentiel dont peut se prévaloir le porteur de projet. Ces dernières sont collectées par l’Évaluateur auprès de l’AMO réemploi. 
  • Les calculs des indicateurs environnementaux du Label CIRCOLAB®
  • Une déclaration sur l’honneur quant à l’exactitude des informations fournies. 

Seules les personnes qualifiées par l’Association CIRCOLAB® peuvent évaluer les projets ayant fait une demande de Label CIRCOLAB®.

Les Evaluateurs sont sélectionnés, formés, qualifiés et évalués par l’Association CIRCOLAB©. La liste des Evaluateurs est consultable et téléchargeable dans les Documents Administratifs du Label.

Nota : des dates de formations des Evaluateurs sont programmées régulièrement. Elles sont communiquées dans les Actus du site et sur Linkedin.

La prise en compte des exigences du Label CIRCOLAB® sur les projets, et plus encore leurs mises en œuvre opérationnelles, peut ne pas toujours être chose facile pour les demandeurs du Label. C’est notamment le cas :

  • Lorsqu’il s’agit des premières demandes de Label CIRCOLAB®.
  • Lorsque qu’un niveau de Label CIRCOLAB® élevé est fixé. 

Même si ce n'est pas obligatoire dans le cadre du Label, l’association CIRCOLAB® invite donc les demandeurs à recourir à un « Assistant Maître d’Ouvrage (AMO) réemploi » dont la mission sera d’accompagner le demandeur tout au long de son projet et garantir ainsi l’atteinte des meilleurs niveaux en matière de réemploi.

Notamment, l’AMO réemploi pourra avoir en charge :

  • D’établir la demande du Label et son suivi auprès de l’Association CIRCOLAB®.
  • D’assurer la mise en œuvre de la méthode et le respect des exigences du Label CIRCOLAB®.
  • La transmission des justificatifs à l’évaluateur.
  • La participation aux audits in-situ si nécessaire.

La sélection de l’AMO réemploi se fait sur des critères comme la compréhension des enjeux de l’économie circulaire et notamment du réemploi, la maîtrise des exigences du référentiel du Label CIRCOLAB®, la maitrise du processus de Labélisation.

L’AMO réemploi est une fonction qui peut être internalisé (Collaborateur) ou externalisée (Prestataire). Que cette fonction soit internalisée ou externalisée, elle doit toujours être présente dans le cadre d’une demande de Label CIRCOLAB®

Ainsi, le demandeur peut, s’il le souhaite, recourir à la même personne

Le référentiel, ainsi que tous les autres documents techniques et administratifs du Label, sont téléchargeables depuis la page Ressources du Label du site Circolab

L’auditeur procède au contrôle de conformité du dossier transmis. Ces audits sont réalisés après la signature des marchés de travaux et/ou après la livraison du projet.

Des échanges sont réalisés avec l’évaluateur CIRCOLAB® afin que les corrections soient apportées au projet pour respecter les exigences du Label CIRCOLAB®.

Ce n’est qu’après que toutes les corrections soient réalisées que le dossier est transmis à CIRCOLAB® pour prise de décision.

L’approche d’audit consiste :

  • D’une part, en une vérification des éléments justifiant l’évaluation du Label CIRCOLAB® sur la base de la méthode dite « PCP » :

P pour Présence : Le document attendu est-il présent ?
C pour Cohérence : Le document attendu est-il cohérent avec le projet, son contexte, les diverses informations transmises ?
P pour Performance :  Le document transmis permet-il de justifier le niveau de performance attendu ?

  • D’autre part, en une vérification des niveaux atteints par le projet 
  • Enfin, en une vérification du calcul des indicateurs du Label CIRCOLAB®

Cas de l’audit de conception (Optionnel) : certaines exigences pourront être justifiées à ce stade sur la base d’engagements et/ou études de conception. La mise en œuvre concrètes des dispositions sera vérifiée lors de l’audit Réalisation.

Si nécessaires l’auditeur peut demander des compléments au dossier. Ces compléments prennent la forme de documents, notes de calculs, de photos par exemple. Les échanges documentaires sont privilégiés. Des audits In-Situ pour confirmer la mise en œuvre de certaines exigences du référentiel peuvent dans certains cas être organisés si des doutes apparaissent dans le dossier ou en cas d’incohérence.

Lorsque la Label CIRCOLAB® est attribué, l’attestation du Label est transmise au demandeur après signature du Président de l’Association CIRCOLAB®.

Le cas échéant, le registre des Labels délivrés et le site internet est mis à jour.

L’attestation du Label CIRCOLAB® précise notamment les informations relatives aux :

  • Projet : Nom, adresse, typologie, surface
  • Demandeur :  Nom, adresse
  • Référentiel : Version
  • Caractéristiques certifiées
  • Phase : conception ; réalisation
  • Performance : Score et niveau de labélisation obtenus
  • Délivrance : Date et signataire

En Annexe de l’attestation sont précisés le score par catégorie, les indicateurs de réemploi et les indicateurs environnementaux.

Le demandeur peut faire le choix de ne pas communiquer sur cette annexe informative et de sa seule responsabilité.

Il faut compter au plus tard 3 mois après le chantier pour éviter que CIRCOLAB ne se retrouve avec des projets qui trainent en longueur et demandent du temps de suivi plus important que prévu.

Le diagnostic PEMD est un pré-requis au Label. Il s'applique donc à toutes les opérations quelles que soient leurs surfaces.

Il n’y a pour le moment pas d’interaction avec « l’ACV dynamique » de la RE 2020. L’idée du label est déjà de pouvoir proposer un outil simple permettant au plus grand nombre d’apprécier l’impact environnemental d’une opération de réemploi en se basant sur les indicateurs et les FDES (quand c’est possible) reconnues dans les ACV. Nous avons encore très peu de recul par rapport à ce sujet, nous sommes donc partis du principe qu’il fallait proposer un outil de calcul accessible à tous pour capitaliser sur un maximum d’informations.

Cette question concerne le traitement des opérations en "phase". Elle doit donc être traitée par rapport au contrat qui a été signé et au périmètre sur lequel le label est demandé.

Il y a donc deux possibilités

  • Soit vous souhaitez tout intégrer dans votre périmètre de labelisation, auquel cas vous devez attendre que tous les travaux soient terminés avant d'envoyer le dossier et réaliser l'audit.
  • Soit vous préférez avoir le label plus tôt car la seconde phase prendra du temps, auquel cas, il faudra faire un avenant au contrat signé car vous devrez intégrer un audit complémentaire sur la ou les phases de travaux complémentaires. Vous aurez donc la possibilité d'avoir un premier certificat concernant le périmètre travaux de la phase 1 et un deuxième certificat prenant en compte la mise à jour du second périmètre évalué. Cela nécessitera donc une nouvelle revue du dossier (allégée et simplifiée) avec un nouvel audit sur site ou documentaire selon l’ampleur de la nouvelle tranche réalisée.

Il est possible de s'engager dans le label en phase curage, sous réserve de respecter les prérequis du label en phase Concetpion. Le diagnostic PEMD est une pièce réglementaire qui est demandé obligatoirement. Une dérogation peut être envisagée si vous êtes en mesure de prouver que  les matériaux du site ne présentaient pas de potentiel de réemploi ou de réutilisation.

À ce stade les démarches de réemplois ne sont  pas encore très valorisées dans les certifications environnementales. En revanche, des critères communs avec HQE Bâtiment Durable sont présents et peuvent être valorisés :  les exigences C1 et C10 du label font références en partie aux exigences DEVT 2.2.1 (distance inf à 150km) et DEVT 1.2.1 (estimation des emplois générés).

Par ailleurs, le label BBCA valorise également les matériaux réemployés  - 1 point pour 5kg/m2 SDP de matériau réemployé (voir formule référentiel rénovation page 28).

La vérification et la justification de la conformité technique des matériaux de réemploi doivent passer par la constitution d’un dossier assurance et une validation des bureaux de contrôle. Le label laisse libre les acteurs pour apporter les justifications nécessaires et propose notamment une Fiche Information Matériaux pour tracer les matériaux réemployés.

Ce critère est demandé dans le diagnostic débouchés/est complémentaire au diagnostic PEMD du bâtiment.

Sont considérées locales les filières situées à moins de 150km du projet. En revanche, rien n'interdit de sélectionner des matériaux de réemploi venant d'une distance plus importante. Il faut juste avoir à l'esprit que plus les matériaux réemployés nécessiteront un transport long, plus les indicateurs environnementaux seront pénalisés.

 

Contenu technique et retour d'expérience sur les changements apportés au référentiel final

Oui la dépose et le stockage font parties d’une méthodologie qui est demandée à être cadrée par l’équipe projet dans le référentiel.  

Oui, la mise en place d'actions d'économie circulaire innovantes est valorisée dans le cadre du Label Circolab. Jusqu’à 10/16 points possibles (au-delà du respect des points obligatoires) sur la phase Chantier peuvent être obtenus grâce à ces actions. Leur caractère innovant sera apprécié par Circolab sur la base d'une demande et d'une description détaillée de l'action et de son résultat.

Oui la fin de vie est prise en compte, elle doit être inscrite dans l’outil de calcul pour les deux scénarios.

Oui, les terres excavées ont été prise en compte dans la dernière version du référentiel

Pour le moment, aucune passerelle n'a été proposée même si le référentiel propose de calculer sans obligation l'équivalence BBCA. Pour mémoire, BBCA donne 1 point pour 5kg/m2 SDP de matériau réemployé. 

Établir une correspondance de performance entre le label CIRCOLAB et le label BBCA nécessite d'avoir les informations liées au réemploi en KG, ce qui n'est pas toujours évident selon les typologies de matériaux réemployées. C'est la raison pour laquelle le référentiel ne rend pas obligatoire cette équivalence.

L'exigence SM2 a été revue et demande uniquement la présentation d'un compte-rendu suite à la réunion de lancement réemploi. Ce compte-redu devra faire apparaître les principaux acteurs présents lors de la naissance du projet : MO, Architecte, MOE. Le rôle de chaque acteur sera évoqué ainsi que l'identification d'un référent réemploi du projet.

Les opportunités de réemploi, les attentes des acteurs ainsi que les contraintes du projet seront identifiées afin que les objectifs de réemploi fixés soient pertinents. 

Oui tout à fait

Cette exigence a été revue, le nombre d'actions d'innovation minimum imposées au niveau 4 est passé de 4 à 2.

Remarque prise en compte :

Afin de répondre à cette exigence, plusieurs possibilités sont envisageables :

  • Estimation des emplois générés par le projet de réemploi : il s'agit d'avoir une traçabilité des emplois générés par le projet de réemploi. Le calcul doit reposer sur une estimation basée sur les différentes entreprises intervenant dans le projet grâce au réemploi.
  • Utiliser une clause d'insertion dans les marchés : l'enjeu est de favoriser l'emploi d'insertion en utilisant les clauses d'insertion sociale dans les marchés de travaux. Une clause d'insertion est définie comme un article spécifique introduit dans les marchés, appels d'offre ou contrats destiné à favoriser l'emploi de personnes en difficulté (personnes en situation de handicap, ESAT, chômeurs de longue durée, personnes en réinsertion professionnelle, jeunes sans qualification, apprentis, etc.) par les entreprises qui vont obtenir lesdits marchés. Une clause d'insertion est généralement formulée sous forme d'engagement sur un nombre minimal d'heures d'insertion que l'entreprise retenue devra justifier avoir réalisées au bénéfice de personnes en difficulté visées par la clause. Attention, contrairement à la certification HQE BD 2016, les emplois d'insertion doivent être générés par le réemploi proposé sur le projet.

Les gains sociaux et heures d’insertion doivent être mis en avant par deux choses : 

  • Le temps passé pour la coordination du projet lié au réemploi
  • La valorisation des matériaux : temps passé au reconditionnement des matériaux notamment, les entreprises locales impliquées, etc.

 

L'exigence L10 a été bien changée. Les principales familles créées sont les suivantes : 

  • Plomberie
  • CVCD
  • CFO/CFA
  • Menuiseries extérieures
  • Façade
  • VRD/Espaces verts
  • Menuiseries intérieures
  • Structure
  • Plafond
  • Appareils élévateurs
  • Revêtement de sol
  • Métallerie/serrurerie

Cette remarque a été intégrée dans les exigences concernées du référentiel.

Cette remarque a été prise en compte : voici la nouvel exigence ::

Favoriser le réemploi et la réutilisation in situ par l'intégration des matériaux de réemploi en phase conception.  Le potentiel de réemploi/réutilisation de matériaux sera évalué sur la base des résultats du diagnostic PEMD. Au moins 50% des matériaux identifiés comme facilement réemployables dans le diagnostic PEMD doivent être réemployés.

  • Applicable au projets de rénovation intégrant une phase curage. Exigence non applicable si les matériaux ne présentent pas de potentiel de réemploi ou de réutilisation selon le diagnostic PEMD.
  • Non applicable pour les projets neufs

Vous êtes libre de proposer une fiche type matériaux personalisée. Le plus important est de pouvoir retrouver les informations demandés dans la Fiche Information Matériaux CIRCOLAB. 

L'exigence concerne à la fois l'entreprise de curage mais également l'entreprise responsable des travaux.

Voici quelques exemples : 

  • Exemple 1 : Une école d’ingénieur a conduit des recherches appliquées sur des matériaux de construction et a été une ressource pour tester sur un banc d’essai certains matériaux à échelle 1 et en attester les performances (vieillissement, pluie, traction, compression, résistance thermique, affaiblissement acoustique, etc.). 
  • Exemple 2 : Une base vie chantier peut être créée en matériaux réemployés. Même si des matériaux neufs peuvent être achetés pour sa construction, les matériaux réemployés peuvent être récupérés auprès d’acteurs locaux. C’est par exemple le cas des containers, des menuiseries, du mobilier sanitaire, des arcs métalliques constituant la charpente, du contreplaqué utilisé comme plancher...
  • Exemple 3 : Utilisation de Container maritime en fin de vie pour assurer un stockage des matériaux sur place en attendant leur reconditionnement.
  • Exemple 4 : Un atelier réemploi mis à disposition pour permettre la petite réparation, la remise en état des matériaux récupérés sur place et équipé d'outils pour couvrir ce type de travaux, machines fixes et outils portatifs adaptés.

Le rôle du référent réemploi est vraiment différent de l’évaluateur ou de l’Amo réemploi. Pour bien comprendre l’exigence C13, voici ce que la mission d’un référent réemploi peut impliquer :

  • La recherche des matériaux disponibles à proximité : le gisement, les filières locales, les revendeurs
  • L’approvisionnement des matériaux extérieurs au site
  • La réalisation d’un atelier sur site ou hors site pour le recondionnement des matériaux.
  • La participation active à l’adhésion des acteurs (entreprises, bureau de contrôle, etc.) au réemploi 
  • Les procédures formelles (traçabilité, conformité, Plan d'Assurance Qualité) permettant l’avis favorable du bureau de contrôle pour la fourniture des matériaux réemployés et reconditionnés.  
  • Le stockage et le gardiennage des matériaux jusqu’à la pose
  • Le façonnage des matériaux pour les rendre utilisables --> reconditionnement et revalorisation des matériaux, comprenant les outils nécessaires à la bonne réalisation du réemploi.
  • La mise à disposition et la consignation des matériaux 

Le référent réemploi est responsable des matériaux réutilisés jusqu’à la transmission à l’entreprise qui les posera. 

Le référent réemploi peut également avoir la responsabilité d’un lot spécifique qui se fournit exclusivement en matériaux réemployés. Il n’achète pas de matériaux manufacturés neufs. Il peut néanmoins acheter des matériaux provenant de filières de réemploi (déchetterie, Emmaüs, revendeurs privés....), à condition qu’il rédige un certificat d’achat et de traçabilité qui devra être accepté par la MOE et la MOA, lequel précisera a minima le montant, l’origine, la quantité et éventuellement la qualité visuelle constatée. 

La mission de l’évaluateur CIRCOLAB est bien différente car son rôle se rapproche plus d’une mission de conseil et donc d’un AMO Réemploi. Merci de vous référer à la définition de l'évaluateur proposée plus haut.

Il est important de définir dès la phase programme, le périmètre des travaux concernés, à la fois en termes de surfaces et d'usage, mais également en matière de lots techniques et lots architecturaux.

Ainsi, pour tous les matériaux/produits/équipements conservés sur site, une fois ce périmètre défini, voici le cheminement à respecter pour savoir si vous pouvez les intégrer ou non dans le calcul des indicateurs (un non est rédhibitoire) : 

  1. Exclure tous les éléments liés à la structure 
  2. Les matériaux/produits/équipements que je souhaite conserver font-ils ou feront-il partie du périmètre spatial (surfaces concernées par les travaux) des travaux que je réalise ? : Oui/Non
  3. Si oui, le lot technique ou le lot architectural qui concerne les matériaux/produits/équipements que je souhaite conserver est-il ou sera t-il intégré au marché de travaux  ? : Oui/Non
  4. Si oui, le programme travaux du lot concerné intègre-t-il les matériaux/produits/équipements que je souhaite conserver : Oui/Non

Une exception peut être faite lorsqu'un matériau/produit/équipement est conservé et non intégré au programme mais l'équipe projet devra justifier que sa conservation a fait partie de la réflexion du projet, en appuyant les raisons pour lesquelles sa conservation est privilégiée. Les raisons ne doivent pas être motivées par l'aspect financier d'une part et d'autre part, la durée de vie typique matériau/produit/équipement doit être cohérente avec la volonté de conservation. Exemple --> des menuiseries extérieures récentes qui ont des caractéristiques thermiques permettant de répondre aux standards actuels et qui ont une durée de vie typique non dépassée, n'ont pas beaucoup de raisons d'être réemployées. Une documentation claire devra en revanche être transmise permettant de caractériser correctement les performances de chacune des menuiseries. Dans ce cas de figure, l'équipe projet pourra également justifier qu'elle s'est appuyée sur une Simulation Thermique Dynamique permettant d'orienter le choix du scénario de travaux définitif.

Enfin, concernant le caractère patrimonial de certains bâtiments qui peut justifier la conservation de certains matériaux, nous pouvons partir du principe que ce caractère seul ne suffit pas à justifier du réemploi. Nous avons conscience que le réemploi en l'état est celui qui consomme le moins de ressources mais il ne doit pas être justifié et motivé par une contrainte réglementaire. Le réemploi doit faire partie d'une démarche globale et justifiée. Exemple --> un vieux parquet découvert sous une moquette, nécessitant une rénovation à des fins de conservation sur site peut être comptabilisé dans la démarche de réemploi.

Ainsi, si vous avez répondu un "non" à toutes les questions du cheminement ci-dessus et que vous pensez qu'une exception peut être faite, la conservation en l'état devra être documentée et justifiée pour que l'auditeur puisse juger la pertinence des réponses que l'équipe projet apportera.

Le label a été proposé pour mettre en avant les projets immobiliers intégrant des matériaux, produits, équipements réemployés ou réutilisés. Évidemment, un reconditionnement est très souvent inévitable et même les matériaux qui doivent resservir pour le même usage passent très souvent par un nettoyage, un changement de pièces, du transport, etc. Il faudra donc toujours garder à l'esprit que vous devez favoriser au maximum :

  • un matériau, produit, équipement qui nécessite le moins de reconditionnement possible, 
  • un matériau, produit, équipement qui est reconditionné localement,
  • un matériau, produit, équipement qui est réemployé/réutilisé sur le bâtiment du projet qui vise le label, 
  • un matériau, produit, équipement qui ne doit pas faire intervenir un processus industriel qui ne permet pas de garantir le même usage. Les processus industrialisés peuvent être acceptés dans le cadre du label si et seulement si l'usage et la qualité du matériau, produit, équipement est conservé (voir amélioré (upcycling)) et que les quantités d'eau, de déchets, d'énergie, de CO2 et l'épuisement des ressources sont tracés et communiqués par le "fabricant". 
  • Un processus industriel entraîne la sortie d'un matériel quasiment neuf qui doit donc être à nouveau caractérisé par une fiche technique précise. Une fiche de déclaration environnementale et sanitaire pourrait même être produite afin de bien comprendre et calculer les impacts environnementaux du réemploi réalisé. 

Exemple : les planchers techniques proposés par MOBIUS respectent ce critère. 

En revanche, les chutes issues d'un rebut de chantier ou d'un process industriel et qui doivent être intégrées dans une nouvelle chaîne de transformation, ne sont pas acceptées. En effet, la qualité du produit est perdue cycle après cycle, c’est du « downcycling ». Nous sommes bien en présence d’une économie linéaire, qui puise des ressources pour fabriquer un produit et qui le jette en fin de vie. Une exception est possible si les chutes sont "entières"; ex : des restes de dalles de moquette de fin de chantier, peuvent tout à fait être considérées comme du réemploi sur un projet visant le label CIRCOLAB puisqu'aucun process industriel n'intervient dans l'équation du réemploi.

L'outil de calcul du label CIRCOLAB a pour principe de comparer le remplacement d'un matériau, produit, équipement neuf par un équivalent réemployé sur le bâtiment à labeliser. Le raisonnement est donc fait à l'échelle du bâtiment uniquement. Le fait de sortir un matériau, produit, équipement du bâtiment qui vise le label impose de ne pas pouvoir le comparer avec son produit de subsitution neuf puisqu'il n'est pas posé/installé sur le bâtiment.

Ainsi, vous ne pouvez pas intégrer dans l'outil de calcul des indicateurs environnementaux les matériaux du bâtiment qui partent en réemploi dans un autre projet, en revanche, comme la démarche reste vertueuse vous avez la possibilité de valoriser cette action comme une action innovante disponible dans le référentiel.

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