50M t
Référentiel technique du diagnostic
Cahier des charges pour un diagnostic du gisement de matériaux de réemploi valorisables dans un bâtiment existant, avec le CSTB
Méthodologie d'une opération de réemploi /Logistique
- Etablir une méthode définissant les étapes de réemploi des matériaux issus de la déconstruction. Cette méthode est destinée aux Maitres d'Ouvrage, cureurs, entreprises...
- Capitaliser sur les retours d'expériences existants pour donner les outils aux différents acteurs de l'immobilier et de la construction pour mettre en place une méthodologie de réemploi sur leur projet
- Faciliter et favoriser le réemploi dans les secteurs de l'immobilier et de la construction
Juridique/Assurance
Travail avec la Fédération Française des Assurances pour identifier les conditions d'assurabilité des matériaux de réemploi
Indicateurs des bénéfices du réemploi avec le CSTB
Définir des indicateurs environnementaux à partir des FDES et des indicateurs socio-économiques, permettant de quantifier le bénéfice du réemploi
Label
Elaboration du référentiel du Label Circolab, comprenant les exigences relatives à l’économie circulaire dans une opération immobilière :
- Cadrage méthodologique
- Evaluation de la performance qualitative et quantitative des actions mises en œuvre
- Processus de labellisation aux différents phases de l’opération.
BIM
Etudier comment on conserve l'information de la performance circulaire des matériaux. Lien avec travaux du SYNTEC, avec promoteurs et mainteneurs
Exploitation
Fruits des réflexions de professionnels de l'exploitation autour des thèmes du réemploi, des bonnes pratiques qui favorisent la durabilité, la réparabilité et les équipements du bâtiment, et de la constitution d'une base de données partagée de durée de matériaux et équipements, 8 mesures à intégrer dans un contrat d’exploitation ou cahier des charges d’un prestataire de maintenance.
Survaleur des immeubles circulaires
Apporter une réponse à la question: "A emplacement et typologie d'actif égal, est ce qu'un actif qui répond aux critères de l'économie circulaire, bénéficiera d'une valeur vénale/locative supérieure à celui qui n'intègre pas cette composante?" Pour tenter de répondre à cette question complexe, nous allons, à travers un tableau Excel, construire une grille intégrant des critères liés à l'économie circulaire pour un actif immobilier. Un système de notation permettra de donner un avis sur la survaleur ou non d'un bien.
Déconstruction et Traçabilité
Pour permettre aux maîtres d’ouvrage de s’assurer qu’ils respectent leurs obligations réglementaires en la matière ; et qu’ils disposent de l’ensemble des informations sur les matériaux générés sur les chantiers, de leur dépose jusqu’à leur valorisation finale.
La mobilisation dans le cadre du GT, de tous les acteurs concernés, a conduit à une méthode de traçabilité simple, fiable et partagée. Elle se structure autour de deux documents :
- La fiche de traçabilité du matériau, de la dépose et de la repose
- le tableau de traçabilité centralisant chacune des fiches pour un chantier
Fiscalité
Déterminer le régime fiscal applicable aux acteurs lors d'une transaction ou d'un don dans le cadre d'une opération de réemploi de matériaux. L'objectif est de comprendre en quoi les règles comptables et fiscales actuelles sont ou non adaptées à ces transactions.
Upcyclage
- Identification des écosystèmes de régénération des matériaux usagés issus de la maintenance/déconstruction des bâtiments, et des systèmes constructifs facilitant la démontabilité des bâtiments (pour récupérer les ressources après usage)
- Production d'un document méthodologique pour expliquer ce qu’est l’upcyclage, décrire un processus visant à favoriser l’upcyclage des produits usagés lorsque le réemploi n’est pas possible, et proposer un outillage pour permettre aux membres de Circolab d’expérimenter ce processus.